Déposée le 18 mai 1992 par FISKARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCELL'SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est FISKARS, domicilié(e) 374 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VIGNEROT FISKARS - France.
La marque SCELL'SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCELL'SAC est expirée depuis le 18 mai 2002.
FISKARS a également déposé les autres marques suivantes : TANGARA , DECOLINE
FISKARS - 374 rue de Vaugirard, 75015 PARIS - France
Mr VIGNEROT FISKARS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
Appareils de chauffage Appareils de cuisson Papier, carton et produits en ces matières.Produits de l'imprimerie Papeterie Adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage). Matières plastiques pour l'emballage Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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